Rejoignez le réseau 3H18 et accédez à des missions passionnantes
Je m'enregistreLogo coloré de la lettre G de Google en segments rouge, jaune, vert et bleu.
4,9/5 (201 avis)
Portrait d'une femme souriante aux cheveux longs et blonds portant une chemise blanche, fond bleu rond.
Des questions en suspens ?
Profitez d'un rendez-vous gratuit pour nous expliquer votre besoin
Je veux être rappelé(e)

Plan de développement des compétences : règles, méthode et trame

Le plan de développement des compétences réunit les formations que l'employeur organise pour ses salariés. Règles, consultation du CSE, financement OPCO, méthode en 5 étapes et trame pour une PME.

Votre diagnostic gratuit
Icon Diag Gratuit
Icon BackGroundMotif répétitif de petits cercles blancs disposés en colonnes sur fond noir.Cercle blanc avec un bord épais sur un fond noir.
Icon
Vous manquez
de ressources ?

Nous vous trouvons la bonne personne, stable et motivée!

Icon
Votre budget
est contraint ?

Vous ne payez à 3H18 que les heures travaillées chaque mois!
‍

Icon
Votre activité est fluctuante ?

Nous adaptons notre intervention à vos besoins chaque mois!

Depuis 2019, le plan de développement des compétences a remplacé le plan de formation. Il réunit les actions de formation que l'employeur organise pour son personnel au cours de l'année. Dans une grande entreprise, le service RH s'en charge. Dans une PME sans RH, c'est souvent le dirigeant qui décide seul qui part en formation, sur quel temps et avec quel financement. Quelques règles simples suffisent pourtant à le monter correctement.

‍

Ce qu'il faut retenir

‍

‍

Qu'est-ce que le plan de développement des compétences ?

‍

Le plan de développement des compétences (PDC) est le document dans lequel l'employeur rassemble les actions qu'il finance pour ses salariés, afin de maintenir leur employabilité et de préparer les besoins de l'entreprise. Il est issu de la loi du 5 septembre 2018 « pour la liberté de choisir son avenir professionnel » et remplace le plan de formation depuis le 1er janvier 2019.

‍

Il peut contenir trois types d'actions :

‍

‍

Toutes les entreprises peuvent s'en doter, quelle que soit leur taille. Une TPE de cinq personnes peut tenir son plan dans un simple tableau. L'essentiel est que chaque action réponde à un objectif clair : tenir l'emploi actuel, suivre l'évolution d'un métier ou préparer une prise de responsabilité.

‍

Quelle différence entre plan de formation et plan de développement des compétences ?

‍

L'ancien plan de formation classait les actions en trois catégories : adaptation au poste, évolution ou maintien dans l'emploi, développement des compétences. Le plan de développement des compétences simplifie ce découpage et ne distingue plus que deux familles : les formations obligatoires et les formations non obligatoires.

‍

La réforme a aussi élargi la définition de l'action de formation. Elle devient un parcours pédagogique orienté vers un objectif professionnel, qui peut se dérouler à distance ou directement en situation de travail (AFEST), et plus seulement en salle. Pour un dirigeant de PME, cela ouvre des solutions plus courtes et moins coûteuses qu'un stage de plusieurs jours.

‍

Le plan de développement des compétences est-il obligatoire ?

‍

Non, aucun texte n'impose à l'entreprise de rédiger un plan de développement des compétences. En revanche, l'article L. 6321-1 du Code du travail fixe deux obligations à l'employeur :

‍

‍

Sans plan, il est difficile de prouver que ces obligations sont respectées. En cas de litige, par exemple un licenciement pour insuffisance professionnelle, l'absence de toute formation peut se retourner contre l'employeur. Le plan sert donc aussi de trace écrite.

‍

Certaines formations sont par ailleurs imposées par un texte, quelle que soit la taille de l'entreprise : la formation à la sécurité des nouveaux embauchés, les habilitations électriques, la FIMO et la FCO pour les conducteurs routiers. Elles ont leur place en tête du document, car elles ne se discutent pas.

‍

Le plan se nourrit enfin de l'entretien de parcours professionnel, qui a remplacé l'entretien professionnel avec la loi du 24 octobre 2025. Il a lieu dans la première année suivant l'embauche, puis tous les quatre ans, avec un état des lieux du parcours tous les huit ans. On y fait le point sur les compétences du salarié et leur évolution possible, ce qui en fait la première source pour repérer les besoins de formation.

‍

Dans les entreprises d'au moins 50 salariés, l'enjeu est aussi financier : si un salarié n'a bénéficié, sur huit ans, ni de ses entretiens ni d'au moins une formation non obligatoire, l'employeur doit verser 3 000 € sur son CPF.

‍

Formations obligatoires ou non : quelles règles pour le salarié ?

‍

Le plan sépare deux familles de formations, et les règles applicables ne sont pas les mêmes pour chacune.

‍

Les formations obligatoires sont celles qu'impose une convention internationale, une loi ou un règlement. Elles sont toujours suivies sur le temps de travail, avec maintien de la rémunération.

‍

Les formations non obligatoires sont toutes les autres. En principe, elles se déroulent aussi sur le temps de travail. Elles peuvent toutefois avoir lieu en dehors, dans deux cas :

‍

‍

Les heures suivies hors temps de travail ne sont pas rémunérées, mais le salarié reste couvert contre les accidents du travail pendant la formation.

‍

CritèreFormation obligatoireFormation non obligatoire
Temps de travailToujours sur le temps de travailSur le temps de travail, ou en dehors par accord collectif ou accord écrit du salarié
RémunérationMaintenueMaintenue sur le temps de travail, pas d'indemnisation hors temps de travail
Limite hors temps de travailSans objetFixée par l'accord collectif, sinon 30 heures par an (ou 2 % du forfait)
Accord du salariéNon requisRequis par écrit pour les heures hors temps de travail
Refus du salariéPeut constituer une fauteSans sanction s'il porte sur des heures hors temps de travail

‍

Le salarié peut-il refuser une formation prévue au plan ?

‍

Sur le temps de travail, non, en principe. Partir en formation à la demande de l'employeur relève de l'exécution du contrat, comme une mission. Un refus répété peut justifier une sanction, selon la situation.

‍

Hors temps de travail, c'est l'inverse : le salarié est libre de refuser. Son refus, ou la dénonciation de son accord, ne constitue ni une faute ni un motif de licenciement.

‍

Deux actions exigent toujours le consentement du salarié, même sur le temps de travail : le bilan de compétences et la VAE.

‍

Le CSE doit-il être consulté sur le plan ?

‍

Oui, dans les entreprises d'au moins 50 salariés. Les représentants du personnel sont alors associés à la démarche : le plan de développement des compétences entre dans la consultation annuelle du CSE sur la politique sociale (article L. 2312-26 du Code du travail), qui porte aussi sur les orientations de la formation professionnelle et sur l'évolution de l'emploi et des qualifications. Sans service RH, mieux vaut préparer ce rendez-vous en amont : voici comment organiser les consultations du CSE sans DRH.

‍

L'employeur met les informations utiles à disposition dans la base de données économiques, sociales et environnementales (BDESE) : actions prévues, bilan de l'année écoulée, budget. Le CSE rend ensuite un avis. Cet avis ne lie pas l'employeur, mais l'absence de consultation constitue un délit d'entrave. Un accord d'entreprise peut adapter le calendrier, jusqu'à une consultation tous les trois ans.

‍

Sous 50 salariés, le CSE n'a pas à être consulté sur le plan. Présenter les grandes priorités aux élus reste une bonne pratique, qui évite les incompréhensions sur le choix des personnes formées.

‍

Comment construire un plan de développement des compétences ?

‍

La démarche tient en cinq étapes, chacune avec ses objectifs. Dans une PME, comptez quelques jours de travail répartis sur l'automne pour un plan qui couvre l'année suivante.

‍

  1. Recueillir les besoins. Partez de trois sources : les entretiens de parcours professionnel, les remontées des managers et les projets de l'entreprise (nouvel outil, nouveau marché, départ à la retraite à anticiper). Notez pour chaque besoin le public concerné, la situation actuelle et la compétence visée.
  2. Fixer les priorités. Placez d'abord les formations obligatoires, puis classez les autres demandes selon trois critères : impact sur l'activité, urgence, nombre de collaborateurs concernés.
  3. Choisir les actions et les prestataires. Pour chaque besoin, retenez les modalités les plus adaptées : stage, formation à distance, tutorat interne, formation en situation de travail. Demandez des devis et vérifiez que l'organisme est certifié Qualiopi si vous visez un financement de l'OPCO.
  4. Arrêter le budget. Additionnez coûts pédagogiques, frais annexes (déplacement, hébergement) et temps de travail mobilisé, puis identifiez ce qui peut être pris en charge et le coût restant pour l'entreprise.
  5. Suivre et évaluer. Vérifiez en cours d'année que les actions ont bien eu lieu, puis mesurez leurs effets : le salarié applique-t-il ce qu'il a appris, le besoin est-il couvert ? Ce bilan sert de point de départ à l'exercice suivant.

‍

Quel calendrier suivre sur l'année ?

‍

PériodeÉtapeQui s'en charge
Septembre à octobreRecueil des besoins : entretiens, managers, projetsDirigeant, managers
NovembrePriorisation, choix des actions, devis, budgetDirigeant ou RH
DécembreConsultation du CSE (50 salariés et plus), arbitrage finalDirigeant, CSE
Janvier à novembreDemandes de prise en charge, convocations, déploiementRH ou assistant RH
DécembreBilan de l'année et évaluation des actionsDirigeant ou RH

‍

Pensez à déposer les demandes de prise en charge auprès de l'OPCO avant le début de chaque formation, dans les délais qu'il fixe.

‍

À quoi ressemble une trame de plan ?

‍

Voici l'exemple d'une PME fictive de 25 salariés. Les coûts sont à compléter à partir de vos devis.

‍

ActionPublic concernéObjectifDuréeModalitésFinancementPériode
Habilitation électrique (recyclage)3 techniciensFormation obligatoire1,5 jourPrésentielOPCOMars
Sauveteur secouriste du travail2 salariésSécurité au travail2 joursPrésentielOPCOAvril
Prise en main du nouveau logiciel de gestionÉquipe administrative (4)Adaptation au poste3 demi-journéesÀ distanceOPCOFévrier
Management d'équipe1 chef d'atelier promuÉvolution professionnelle4 joursMixteOPCO, fonds propresSeptembre
Bilan de compétences1 salarié volontaireProjet professionnel24 heuresPrestataire externeFonds propresOctobre

‍

Ajoutez à chaque ligne une colonne coût et une colonne de suivi (réalisé ou non, évaluation). Un tableur partagé suffit largement à cette taille. Au-delà d'une cinquantaine de salariés, un SIRH centralise plan, entretiens et attestations au même endroit.

‍

Quels objectifs fixer à chaque action ?

‍

Une action de formation sans objectif mesurable est difficile à évaluer, et à défendre devant un financeur. Pour chaque ligne du plan, précisez :

‍

‍

Ces informations, demandées par la plupart des OPCO dans les dossiers de prise en charge, facilitent aussi le bilan de fin d'année : à chaque étape, vous savez si les objectifs fixés sont atteints.

‍

Comment financer les actions du plan ?

‍

Toutes les entreprises versent une contribution à la formation professionnelle, collectée par l'Urssaf avec les cotisations sociales : 0,55 % de la masse salariale sous 11 salariés, 1 % à partir de 11. Ces fonds sont reversés aux opérateurs de compétences (OPCO), qui assurent ensuite le financement des actions dans les petites structures.

‍

EffectifContribution formationFinancement du plan
Moins de 11 salariés0,55 % de la masse salarialePrise en charge possible par l'OPCO, selon ses critères
11 à 49 salariés1 % de la masse salarialePrise en charge possible par l'OPCO, selon ses critères
50 salariés et plus1 % de la masse salarialeFonds propres de l'entreprise, versements volontaires à l'OPCO possibles

‍

Sous 50 salariés, l'OPCO prend en charge tout ou partie des coûts pédagogiques et, selon les OPCO, des frais annexes, voire d'une partie du salaire. Les plafonds et les règles de prise en charge varient d'un OPCO à l'autre, et souvent d'une branche à l'autre. Vérifiez-les en début d'année : les enveloppes peuvent être épuisées avant l'automne.

‍

Pour connaître votre OPCO, saisissez votre numéro SIRET sur le site cfadock. Votre conseiller peut aussi vous aider à structurer la démarche et à repérer les formations prioritaires de votre branche.

‍

D'autres sources peuvent compléter le budget : le CPF du salarié, cofinancé par l'entreprise quand le projet est commun, ou des aides régionales ponctuelles.

‍

Qui construit le plan quand il n'y a pas de RH en interne ?

‍

Dans une PME sans service RH, le plan finit souvent en bas de la pile du dirigeant. Les demandes de prise en charge partent trop tard, les financements sont perdus, les entretiens n'alimentent rien. Deux profils indépendants peuvent reprendre le sujet, selon ce qui manque.

‍

Un gestionnaire RH freelance pour l'opérationnel, à 53 € HT de l'heure, facturé au temps réellement passé. Il prend en charge :

‍

‍

Par exemple : une dizaine d'heures à l'automne pour monter le plan (530 € HT), puis environ 3 heures par mois pour le faire vivre.

‍

Un DRH à temps partagé pour la stratégie, à partir de 500 € HT la journée. Il intervient quand le plan doit accompagner un projet de fond : réorganisation, croissance des effectifs, nouveau métier à intégrer, première consultation du CSE à préparer. Quelques jours par an suffisent souvent à fixer les orientations, qu'un gestionnaire déploie ensuite.

‍

Avec 3h18, le professionnel est opérationnel sous 48h, sans engagement, avec un back-up gratuit en cas d'absence. Et si vous ne savez pas par où commencer, un audit RH dresse d'abord l'état de vos obligations sociales, formation comprise.

‍

Votre plan de compétences monté sans RH en interne

Un gestionnaire RH ou un DRH à temps partagé, opérationnel en 48h.Votre diagnostic gratuit

‍

En bref

‍

Le plan de développement des compétences n'est pas obligatoire sur le papier, mais c'est le meilleur moyen de prouver que l'employeur adapte ses salariés à leur poste. Placez d'abord les formations obligatoires, respectez les règles du hors temps de travail (accord écrit, 30 heures par an au plus), consultez le CSE dès 50 salariés et déposez vos demandes à l'OPCO avant chaque départ en formation. Sans RH en interne, un gestionnaire freelance peut porter le plan pour vous.

‍

Questions fréquentes sur le plan de développement des compétences

‍

Voici les questions que se posent le plus souvent les dirigeants au moment de construire leur plan.

‍

Qui élabore le plan de développement des compétences ?

L'employeur, qui reste seul décideur des actions inscrites au plan, sauf accord collectif contraire. En pratique, il s'appuie sur les entretiens de parcours professionnel, les besoins remontés par les managers et les projets de l'entreprise. À partir de 50 salariés, le CSE donne son avis. Le montage peut être confié à un service RH ou à un professionnel externe.

Le plan doit-il être rédigé par écrit ?

Aucune forme n'est imposée et aucun texte n'oblige à formaliser le plan. Un document écrit reste fortement conseillé : il prouve que l'employeur remplit son obligation d'adaptation au poste et facilite les demandes de financement auprès de l'OPCO. Dans les entreprises d'au moins 50 salariés, les informations sur le plan doivent de toute façon figurer dans la BDESE pour la consultation du CSE.

Une formation suivie hors temps de travail est-elle rémunérée ?

Non. Les heures de formation placées hors temps de travail, avec l'accord écrit du salarié ou en application d'un accord collectif, ne donnent pas lieu à rémunération. Sans accord collectif, elles sont limitées à 30 heures par an et par salarié, ou à 2 % du forfait. Le salarié reste couvert en cas d'accident pendant la formation.

Un bilan de compétences peut-il être inscrit au plan ?

Oui. Le plan peut inclure des bilans de compétences et des actions de VAE, en plus des formations. Le consentement du salarié est alors obligatoire, même si l'action a lieu sur le temps de travail. Pour un bilan, une convention est signée entre l'employeur, le salarié et le prestataire. Les résultats appartiennent au salarié et ne peuvent pas être communiqués sans son accord.

Retrouvez toutes nos compétences en
Externalisation RH
De l'Assistant au Manager, découvrez nos expertises

3h18 vous propose de vous accompagner de manière ponctuelle ou récurrente sur
toutes vos fonctions opérationnelles et support !
‍
Renforcez les rouages de votre entreprise dès aujourd'hui.

Direction externalisée
Une direction externalisée permet de bénéficier d’une expertise pointue sans supporter les coûts fixes d’un poste en interne. Sécurisez vos décisions, gagnez en efficacité et faites avancer votre entreprise au bon rythme. Déléguez vos fonctions support sans engagement dès 500€ HT la journée.
Secrétariat externalisé
Un secrétariat externalisé consiste à confier tout ou partie des tâches administratives d’une entreprise à un prestataire externe, indépendant ou en entreprise spécialisée. Plutôt que d’embaucher une secrétaire en interne, vous bénéficiez d’un service sur-mesure, à distance ou sur site, selon vos besoins. Moins de paperasse, plus de temps pour ce qui compte vraiment : votre activité. Déléguez vos fonctions support sans engagement dès 53€ HT de l'heure.
Précomptabilité
Ne laissez plus votre précomptabilité transformer votre quotidien de chef d’entreprise en cauchemar ! Déléguez ou renforcez vos équipes administratives de profils stables et immédiatement opérationnels.
Assistance administrative aux entreprises
L’assistance administrative aux entreprises permet de ne plus subir le poids des démarches quotidiennes et de se décharger des tâches chronophages qui vous prennent du temps. Profitez du réseau 3h18 et bénéficiez d’une assistance administrative sur mesure. Moins de paperasse, plus de temps pour ce qui compte vraiment : votre activité. Déléguez vos fonctions support sans engagement dès 53€ HT de l'heure.
Office Management
L’office manager est le trait d’union entre vous et vos équipes. Véritable vecteur de la communication, confiez lui la gestion de vos tâches administratives et RH, de vos évènements et projets collaboratifs et le bien-être de vos salariés au travail !
Externalisation commerciale et marketing
L’externalisation commerciale et marketing permet de confier le développement de votre activité à des experts externes sans recruter en interne. Vous bénéficiez rapidement d’une force de vente opérationnelle, capable de structurer votre stratégie, d’activer la prospection, de générer de nouveaux leads et de piloter vos actions marketing. Une croissance accélérée sans alourdir votre organisation. Déléguez vos fonctions support sans engagement dès 53€ HT de l'heure.
Externalisation RH
L’externalisation RH permet de développer la croissance de votre entreprise en confiant les tâches RH élémentaires ou stratégiques à un prestataire externe spécialisé. Reprenez le contrôle de votre emploi du temps en faisant appel, quelques jours par semaine ou par mois, à un expert de la gestion RH. Déléguez vos fonctions support sans engagement dès 53€ HT de l'heure.
Pourquoi choisir 3H18 ?

Trouvez le professionnel qui vous manque en 48H00
  • Recrutez vite des profils validés et vérifiés pour vous
    ‍
  • Trouvez des professionnels opérationnels rapidement
    ‍
  • Comblez un départ soudain dans la semaine
    ‍
  • Un problème ? On remplace votre intervenant en 48h
    ‍
Maitrisez votre budget
  • Payez seulement les heures travaillées, pas les absences
    ‍
  • Résiliez ou renouvelez notre contrat chaque mois sans engagement
    ‍
  • Dites stop aux "coûts cachés" des salariés non productifs

  • Nos équipes sont formées à vos outils de gestion‍
Redevenez flexible et agile
  • Evitez le CDI et gagnez en souplesse
    ‍
  • Adaptez vos recrutements à une activité cyclique
    ‍
  • Un back up gratuit en cas d'absence exceptionnelle
    ‍
  • Fini les tracas de gestion du personnel, terminé les absences répétées


Je souhaite obtenir un devis
Icon
Icon BackGroundIcon BackGround
Le service administratif 3h18, comment ça marche?
Icon Déléguer
Nous définissons vos besoins
Flèche orange courbée pointant vers le haut à droite.
Icon Déléguer
Nous recherchons et sélectionnons
le meilleur expert
Flèche orange incurvée pointant vers le bas.
Icon Déléguer
Vous rencontrez votre expert sous 48h 
Flèche orange courbée pointant vers le haut à droite.
Icon Déléguer
L'expert commence sa mission chez vous
Flèche orange pointant vers le bas à gauche.
Je prends rendez-vous
Icon
Il est temps d'agir et de bien vous entourer

Grâce à nos consultants, obtenez en moins de 24h, une analyse
de votre besoin et un devis sur mesure pour une externalisation réussie.

Icon BackGround